Dernière mise à jour : 16/07/2024
CONTEXTE
La réglementation anti-endommagement
Les acteurs (missions et obligations)
Responsabilité des acteurs et les sanctions applicables
Les principaux documents
Terminologie employée dans la réglementation anti-endommagement
PROCEDURES AVANT CHANTIER
Le Guichet Unique et les déclarations
L'analyse des réponses
La réalisation des investigations complémentaires (IC)
La détection de réseaux : classe de précision cartographique des ouvrages
Clauses dans les marchés et DCE
PROCEDURES PENDANT LE CHANTIER
Règles d'organisation du chantier pour assurer la sécurité lors d'interventions à proximité des réseaux
Les risques liés aux opérations à proximité des réseaux
Les distances de sécurité selon les types de réseaux
Outils et méthodes à employer selon les cas
Les erreurs à éviter
Le recours à l'arrêt de chantier
Constat d'arrêt ou de sursis
Constat de dommage
Opérations sur chantier
Méthode interactive, interrogative et démonstrative.
Présentation visuelle du guide sur l'AIPR, évaluation des acquis par un QCM.